Mentions légales
Sommaire
1. Éditeur du site
| Éditeur | Marc Julié, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur) |
|---|---|
| Activité | Artiste peintre et sculpteur – création et vente d’œuvres d’art originales |
| Adresse | rue Pierre Loti – 17440 Aytré – France |
| SIRET | 399 577 840 00081 |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
| contact@marcjulie.fr | |
| Téléphone | +33 (0)6 64 12 12 69 |
| Directeur de la publication | Marc Julié |
2. Hébergement
| Hébergeur | o2switch SAS |
|---|---|
| Adresse | Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France |
| Téléphone | 04 44 44 60 40 |
| Site web | www.o2switch.fr |
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France
3. Propriété intellectuelle
Œuvres d’art. L’ensemble des œuvres présentées sur le site (peintures, sculptures) ainsi que leurs reproductions photographiques sont des créations originales de Marc Julié, protégées par le Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants). Conformément à l’article L111-3 du même code, la vente d’une œuvre n’emporte aucune cession des droits d’auteur qui y sont attachés. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, d’une œuvre ou de sa photographie, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’artiste.
Contenus du site. Les textes, photographies, vidéos, logo, charte graphique et la structure générale du site sont également protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de Marc Julié ou de ses éventuels partenaires. Toute reproduction ou extraction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’extraction automatisée de contenus du site, y compris à des fins d’entraînement de systèmes d’intelligence artificielle, est expressément interdite.
Marques et signature. Le nom « Marc Julié », la signature de l’artiste et les éléments distinctifs associés ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.
4. Crédits
Photographies des œuvres : Marc Julié
Conception du site : Effet i Média
5. Responsabilité
Marc Julié s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Il ne peut toutefois garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. Les couleurs et textures des œuvres présentées peuvent varier selon les écrans ; ces variations d’affichage n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur. L’utilisation des informations du site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
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6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles et cookies
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à l’éditeur.
Médiateur désigné : [NOM DU MÉDIATEUR]
Coordonnées et saisine en ligne : [ADRESSE ET SITE DU MÉDIATEUR]
9. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Pour toute question relative aux présentes, vous pouvez contacter l’éditeur aux coordonnées indiquées à la section 1.
